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ACTES ADMINISTRATIFS du 1er Janvier 2024 au 31 Décembre 2024

Arrêté 2024-01 Règlementation temporaire de circulation et de stationnement rue Pasteur le-15 01 2024 pour livraison de matériaux

Arrêté 2024-03 Instauration d'une zone de rencontre en sens unique rue Pasteur

Arrêté 2024-04 DP-051-119-23-S0015 Abri de jardin Mr Baudoin

Arrêté 2024-05 Permission de voirie pour Echafaudage GOMBERT pour travaux LES-PROVIGNEUX rue René Baudet - prolongation-bis

Arrêté 2024-06 Dérogation de tonnage autorisé pour camion hydrocureur de VEOLIA sur la VC2 venant de de Dizy

Arrêté 2024-07 DP-051-119-24-S0001 DASVESNE

Arrêté 2024-08 Débit de boissons temporaire SHL pour Société Philarmonique de Champagne

Arrêté 2024-09 Règlementation zone apaisée 20kmh sens unique Rue Pasteur

Arrêté 2024-10 DP-051-119-24-S0002 Fenêtres Sandrine BEGUIN

Arrêté 2024-11 Débit de boissons CDF Champillon pour MAV 2024

Arrêté 2024-12 DP-051-119-24-S0003 Panneaux solaires Sylvain Bouché

DELIBERATION 2024-01 Secrétaire de séance 05-03-2024

DELIBERATION 2024-02 Approbation du PV du conseil municipal du 20 décembre 2023

DELIBERATION 2024-03 APPROBATION de la Modification Simplifiée n2 du PLU

DELIBERATION 2024-04 Recours à un-avocat dans le cadre du droit de préemption de la propriété sise 37 rue pasteur à champillon

DELIBERATION 2024-05 Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

DELIBERATION 2024-06 Délégations du conseil municipal au maire pour compétence en admission en non valeur des créances de faibles valeurs

DELIBERATION 2024-07 Autorisation d'engager-liquider-mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024

DELIBERATION 2024-08 Modification du règlement intérieur de la salle Henri Lagauche

DELIBERATION 2024-09 Modification liste des délégués au SIVU

DELIBERATION 2024-10 Modification de la commission d'appel d'offres

DELIBERATION 2024-11 Détermination des taux d'avancement de grade

DELIBERATION 2024-12 Création d'un poste d'adjoint technique principal-de 2ème classe

Arrêté 2024-13 DP-051-119-24-S0004 changement fenêtres Tarte

Arrêté 2024-14 Débit de boissons Avize Viti Campus

Arrêté 2024-15 Débit de boissons Loto Familles Rurales

Arrêté 2024-16 Tableau d'avancement de grade 2024

Arrêté 2024-19 DP-051-119-24-S0005 Panneaux Solaires VECTEUR-ENERGIE pour BOUCHER

Arrêté 2024-20 Permission de Voirie pour Echafaudage SAPE-SAS rue René Baudet pour Champagne Autreau

DELIBERATION 2024-13 Désignation d'une secrétaire de séance

DELIBERATION 2024-14 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 5 mars-2024

DELIBERATION 2024-15 Vote des taux des impôts locaux-2024

DELIBERATION 2024-16 Approbation du CG 2023

DELIBERATION 2024-17 Vote du CA 2023

DELIBERATION 2024-18 Affectation du résultat 2023

DELIBERATION 2024-19 Vote des subventions aux associations 2024

DELIBERATION 2024-20 Vote du BP 2024

DELIBERATION 2024-21 Droit à la-formation des élus

DELIBERATION 2024-22 Demandes de subventions pour la création d'un city-stade

Arrêté 2024-21 Interdiction de circulation sur le parcours Champ-Man le 9 Juin 2024

Arrêté 2024-22 DP-051-119-24-S0006 Travaux COUSIN

Arrêté 2024-23 DP-051-119-24-S0007 Travaux DIOT

Arrêté 2024-24 DP-051-119-24-S0008 Travaux MORIN

Arrêté 2024-25 Echafaudage couvreurs champenois du 13 au 17 mai 2024

Arrê2024-26 DP-051-119-24-S0009 ravalement Bahuchet 

Arrêté 2024-27 Echafaudage chemin des Ecoliers Couvreurs Sparnaciens Prolongation

Arrêté 2024-28 DP-051-119-24-S0011 DEGLIAME Portail

Arrêté 2024-29 PC-051-119-24-S0001-DEVAVRY Piscine

Arrêté 2024-30 Portant mis à jour du PLU pour classement sonore RD

Arrêté 2024-31 DP-051-119-24-S0010 CHIQUET Terrasse

DELIBERATION 2024-29 Compléments à la délibération d'approbation de la Modification Simplifiée-n°2 du PLU

Arrêté 2024-32 Arrêt Minute rue Jean Jaures

Arrêté 2024-34 Autorisation de voirie rue de la République

Arrêté 2024-37 Règlementation de la circulation rue de la République du 26-08-au-04-10 2024

Arrêté 2024-38 Débit de boissons 13 juillet pour le CDF

Arrêté 2024-40 CIRCULATION EUROVIA rue du Paradis

Arrêté 2024-41 DP-051-119-24-S0012 RUSTAT

Arrêté 2024-42 Coordinateur Communal Recensement 2025

Arrêté 2024-43 PC-051-119-23-S0002 MARC-FAGOT

Arrêté 2024-45 RESTRICTION TEMPORAIRE de CIRCULATION et de STATIONNEMENT Rue de la République pour Musiques en Champagne

Arrêté 2024-46 Débit de boissons Musiques-en-Champagne CDF

Arrêté 2024-47 Restriction de circulation et de stationnement rue Jean Visneux durant les vendanges 2024

Arrêté 2024-49 Passage du Sacré Trail le 12 Octobre 2024 à Champillon

Arrêté 2024-50-Interdiction-temporaire-stationnement-rue-Ren-Baudet

Arrêté 2024-51 Interdiction temporaire de stationnement rue de la République pour passage du Sacré Trail le 12 Octobre 2024 au Théâtre des Vignes

DELIBERATION 2024-30- Installation Machine à Pain et convention pour branchement électrique

DELIBERATION 2024-31 Suivi Judiciaire Affaire Propriété Hannequin

DELIBERATION 2024-32 Désignation Secrétaire de Séance du Conseil Municipal du 30-09-2024

DELIBERATION 2024-33 Approbation du PV du Conseil Municipal du 20-06-2024

DELIBERATION 2024-34 Création d'un poste d'adjoint technique: agent des interventions techniques polyvalent en milieu rural

DELIBERATION 2024-35 Création d'un poste d'adjoint administratif-principal de 2ème classe

DELIBERATION 2024-36 Porté à Connaissance du Rapport Déchets 2023 de la CCGVM

DELIBERATION 2024-37 Porté à Connaissance du Rapport Eau et Assainissement 2023 de la CCGVM

DELIBERATION 2024-38 DM - 1

DELIBERATION 2024-39 Subvention UNESCO pour Anniversaire 10 ans

DELIBERATION 2024-40 Organisation du temps de travail

DELIBERATION 2024-41 Location Salle Clair-Vigne pour Cours de Sophrologie

DELIBERATION 2024-42 Aménagement Loge des Vignes

DELIBERATION 2024-43 Création d'un City-Stade

DELIBERATION 2024-44 Subvention Classe de Neige-2024-2025 Dizy

Arrêté 2024-52 PC-051-119-24-S0002 MARC-FAGOT

Arrêté 2024-53 rue de la République

Arrêté 2024-54 Poursuite d'exploitation du Royal-Champagne

Arrêté 2024-55 Débit de boissons pour soirée Champimoges du CDF le 19 10 2024

Arrêté 2024-56 DP-051-119-24-S0013 toiture Barange

Arrêté 2024-60 Débit de boissons temporaire pour la soirée de l'APE de Dizy

Arrêté 2024-65 Débit de boissons pour le Marché de Noel et le Noel des enfants organisés par le Comité des Fêtes de Champillon

DELIBERATION 2024-45 Désignation d'une secrétaire de séance

DELIBERATION 2024-46 Approbation du PV du Conseil du 30-09-2024

DELIBERATION 2024-47 DM-2

DELIBERATION 2024-48 Demande d'admission en non valeur

DELIBERATION 2024-49 Frais de voyage au Puys-du-fou école d'Hautvillers

DELIBERATION 2024-50 Autorisation d'investissement début 2025 avant vote du budget 2025

DELIBERATION 2024-51 Recrutement d'un agent recenseur et rémunération

DELIBERATION 2024-52 Dédommagement pour mauvais fonctionnement quand location SHL

DELIBERATION 2024-53 Modification des indemnités de 2 adjoints

DELIBERATION 2024-54 Convention avec CCGVM pour l'instruction des Autorisations du Droit des Sols

DELIBERATION 2024-55 Avenant convention Bon de Naissance-avec la Caisse d'Epargne

DELIBERATION 2024-56 Porté à Connaissance du Rapport du SYVALOM pour 2023