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ACTES ADMINISTRATIFS du 1er Janvier 2024 au 31 Décembre 2024

Arrêté 2024-01 Règlementation temporaire de circulation et de stationnement rue Pasteur le-15 01 2024 pour livraison de matériaux

Arrêté 2024-03 Instauration d'une zone de rencontre en sens unique rue Pasteur

Arrêté 2024-04 DP-051-119-23-S0015 Abri de jardin Mr Baudoin

Arrêté 2024-05 Permission de voirie pour Echafaudage GOMBERT pour travaux LES-PROVIGNEUX rue René Baudet - prolongation-bis

Arrêté 2024-06 Dérogation de tonnage autorisé pour camion hydrocureur de VEOLIA sur la VC2 venant de de Dizy

Arrêté 2024-07 DP-051-119-24-S0001 DASVESNE

Arrêté 2024-08 Débit de boissons temporaire SHL pour Société Philarmonique de Champagne

Arrêté 2024-09 Règlementation zone apaisée 20kmh sens unique Rue Pasteur

Arrêté 2024-10 DP-051-119-24-S0002 Fenêtres Sandrine BEGUIN

Arrêté 2024-11 Débit de boissons CDF Champillon pour MAV 2024

Arrêté 2024-12 DP-051-119-24-S0003 Panneaux solaires Sylvain Bouché

DELIBERATION 2024-01 Secrétaire de séance 05-03-2024

DELIBERATION 2024-02 Approbation du PV du conseil municipal du 20 décembre 2023

DELIBERATION 2024-03 APPROBATION de la Modification Simplifiée n2 du PLU

DELIBERATION 2024-04 Recours à un-avocat dans le cadre du droit de préemption de la propriété sise 37 rue pasteur à champillon

DELIBERATION 2024-05 Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

DELIBERATION 2024-06 Délégations du conseil municipal au maire pour compétence en admission en non valeur des créances de faibles valeurs

DELIBERATION 2024-07 Autorisation d'engager-liquider-mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2024

DELIBERATION 2024-08 Modification du règlement intérieur de la salle Henri Lagauche

DELIBERATION 2024-09 Modification liste des délégués au SIVU

DELIBERATION 2024-10 Modification de la commission d'appel d'offres

DELIBERATION 2024-11 Détermination des taux d'avancement de grade

DELIBERATION 2024-12 Création d'un poste d'adjoint technique principal-de 2ème classe

Arrêté 2024-13 DP-051-119-24-S0004 changement fenêtres Tarte

Arrêté 2024-14 Débit de boissons Avize Viti Campus

Arrêté 2024-15 Débit de boissons Loto Familles Rurales

Arrêté 2024-16 Tableau d'avancement de grade 2024

Arrêté 2024-19 DP-051-119-24-S0005 Panneaux Solaires VECTEUR-ENERGIE pour BOUCHER

Arrêté 2024-20 Permission de Voirie pour Echafaudage SAPE-SAS rue René Baudet pour Champagne Autreau

DELIBERATION 2024-13 Désignation d'une secrétaire de séance

DELIBERATION 2024-14 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 5 mars-2024

DELIBERATION 2024-15 Vote des taux des impôts locaux-2024

DELIBERATION 2024-16 Approbation du CG 2023

DELIBERATION 2024-17 Vote du CA 2023

DELIBERATION 2024-18 Affectation du résultat 2023

DELIBERATION 2024-19 Vote des subventions aux associations 2024

DELIBERATION 2024-20 Vote du BP 2024

DELIBERATION 2024-21 Droit à la-formation des élus

DELIBERATION 2024-22 Demandes de subventions pour la création d'un city-stade

Arrêté 2024-21 Interdiction de circulation sur le parcours Champ-Man le 9 Juin 2024

Arrêté 2024-22 DP-051-119-24-S0006 Travaux COUSIN

Arrêté 2024-23 DP-051-119-24-S0007 Travaux DIOT

Arrêté 2024-24 DP-051-119-24-S0008 Travaux MORIN