Arrêté 2023-01-DP-051-119-22-S0019 DELAGE Soutènement, Mur, Extensions Terrasse et Garage

Arrêté 2023-02 Avancement d'échelon de Clarisse DELARUOTTE

Arrêté 2023-03 PC-051-119-22-S0004 SARL LES VIGNOBLES CHAMPENOIS AUTREAU Extension Bâtiments

Arrêté 2023-04 CIRCULATION et STATIONNEMENT 2023 Equans vidéoprotection

Arrêté 2023-05 Titularisation de Sullivan AMRANE

Arrêté 2023-06 RETRAIT-PC-051-119-21-S0005 SCEA BOUCHER

Arrêté 2023-07 Démission de Monsieur Michael MEUNIER

Arrêté 2023-08 RESTRICTION TEMPORAIRE de CIRCULATION pour Travaux de démolition rue René Baudet

Arrêté 2023-09 CONGE pour INVALIDITE TEMPORAIRE IMPUTABLE AU SERVICE pour Mr.AMRANE Sullivan

DELIBERATION 2023-01 Désignation d'un secrétaire de séance

DELIBERATION 2023-02 Approbation du PV du Conseil Municipal du 13-12-2022

DELIBERATION 2023-03 Choix du revêtement de la cour de la Mairie rue Pasteur

DELIBERATION 2023-04 Choix éclairage public rue Pasteur

DELIBERATION 2023-05 Végétalisation de la-parcelle A1607---Ancien bâtiment des eaux

DELIBERATION 2023-06 Acquisition d' un bien sans maitre ( Menu )

DELIBERATION 2023-07 Adhésion à SPL-X-DEMAT

DELIBERATION 2023-08 Etude pour l'installation de panneaux photovoltaiques sur le toit de la SHL

DELIBERATION 2023-09 Création d'un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d'activité.

Arrêté 2023-10 IFSE Magdalena EGO

Arrêté 2023-11 DP-051-119-13-S0001 BRASSEUR

Arrêté 2023-12 Reprise bien présumé sans maître A1651

Arrêté 2023-13 Reprise bien sans maître A1193

Arrêté 2023-14-DP-051-119-23-S0003 Transformation Local en Garage - MICHAUT

Arrêté 2023-15-DP-051-119-23-S0002 Terrasse et Fenêtres MANNIELLO

Arrêté 2023-16 Echafaudage PROTAIN pour SAS CHAMPAGNE-ROUALET

Arrêté 2023-17 Travaux ENEDIS 15 rue Bel Air

Arrêté 2023-18 Règlementation temporaire de la circulation pour le cortège du 25 mars 2023 de l'AG de la Médaille Militaire d'Epernay

Arrêté 2023-19 Débit de boissons pour le MAV 2023

Arrêté 2023-20 PC-051-119-23-S0001 SCI LES RAISINEUX

Arrêté 2023-21 REGLEMENTATION TEMPORAIRE de CIRCULATION sur la RD251 EN AGGLOMERATION du 20 au 31 Mars 2023

Arrêté 2023-22 DP-051-119-23-S0004 PLURIAL NOVILIA

Arrêté 2023-23 CIRCULATION et STATIONNEMENT CTP Travaux rue Pasteur

DELIBERATION 2023-10 Désignation d'un secrétaire de séance

DELIBERATION 2023-11 Approbation du PV du Conseil Municipal du 30-01-2023

DELIBERATION 2023-12- -Taux des impôts 2023

DELIBERATION 2023-13 Assujettissement des logements vacants à la taxe d'habitation

DELIBERATION 2023-14 Approbation du Compte de Gestion 2022

DELIBERATION 2023-15 Approbation du Compte Administratif 2022

DELIBERATION 2023-16 Affectation du résultat 2022

DELIBERATION 2023-17 Vote des subventions aux associations

DELIBERATION 2023-18 Vote du budget 2023

DELIBERATION 2023-19 Droit à la formation des élus pour 2023

DELIBERATION 2023 20 Cotisation à l'lAIMAA

DELIBERATION 2023-21 Adhésion à la Fondation du Patrimoine

DELIBERATION 2023-22 Adhésion au Comité de la Voie de la Liberté

DELIBERATION 2023-23 Modification du règlement intérieur de la salle Henri Lagauche

DELIBERATION 2023-24 Modification des délégués pour représenter la commune au SIVU

DELIBERATION 2023-25 Nouveau membre à la Commission Urbanisme

Arrêté 2023-24 Restriction TEMPORAIRE de CIRCULATION -Travaux Autréau rue René Baudet

Arrêté 2023-25 Mise en place plots bétons et poteaux rue René Baudet pour alimentation provisoire de chantier

Arrêté 2023-26 Permission de Voirie pour Travaux ENEDIS rue Bel Air

Arrêté 2023-27 DP-051-119-23-S0005 Réfection Toiture CHIQUET

Arrêté 2023-28-DP-051-119-23-S0006 Pose fenêtre de toit LANOTTE

Arrêté 2023-29 Débit de boissons temporaire Apero-Time du 09-06-2023

Arrêté 2023-30 AVANCEMENT d' ECHELON Sullivan AMRANE

Arrêté 2023-31 Travaux ENEDIS rue Bel-Air prolongation arrêté de voirie jusqu'au 16 juin 2023

Arrêté 2023-32 ARRET CIRCULATION TEMPORAIRE Rue Bel-Air Mardi 30 mai 2023

Arrêté 2023-33 STATIONNEMENT INTERDIT Virage rue Bel Air

Arrêté 2023-34 interdisant CIRCULATION et STATIONNEMENT Rue de la République pour Apéro-Time les 8 et 9 juin 2023

DELIBERATION 2023-26 Désignation des Délégués du Conseil Municipal et de leurs Suppléants en vue des Elections Sénatoriales

DELIBERATION 2023-27 DM-1

Arrêté 2023-35 Modification CIRCULATION à cause travaux DRTP de génie civil pour vidéoprotection

Arrêté 2023-36 DP-051-119-23-S0009 ROMELLE Fenêtres

Arrêté 2023-37 DP-051-119-23-S0007 DELMAESTRO Ravalement

Arrêté 2023-38 Règlementation provisoire de circulation rue René Baudet les 27 et 28 juin 2023 pour travaux de génie civil vidéoprotection

Arrêté 2023-39 Autorisation entrée carrossable 2 rue de Chamisso

Arrêté 2023-40 Circulation interdite rues René Baudet et de Bellevue du 03/07/23 au 04/08/23 durant travaux Place Pierre Cheval

Arrêté 2023-41 Autorisation débit de boissons CDF 13 juillet 2023

Arrêté 2023-42 Restriction TEMPORAIRE de CIRCULATION suite Travaux Autréau rue René Baudet

Arrêté 2023-43-Prescription Modification Simplifiée n°2 du PLU de Champillon

Arrêté2023-44 Nomination Stagiaire Mme EGO Madgalena

DELIBERATION 2023-28 Désignation d'un-secrétaire de séance

DELIBERATION 2023-29 Approbation des PV des séances des Conseils Municipaux des 05 Avril 2023 et-09 Juin 2023

DELIBERATION 2023-30 Lancement de la Modification Simplifiée n°2 du PLU de CHAMPILLON

DELIBERATION 2023-31 DM-2

DELIBERATION 2023-32 Travaux supplémentaires rues Pasteur et Gouttes d'Or

DELIBERATION 2023-33 Désignation d'un référent déontologue

DELIBERATION 2023-34 Location SHL pour BNI Effervescence

DELIBERATION 2023-35 Trottinette électrique pour les employés communaux

DELIBERATION 2023-36 Achat matériel et logiciel de verbalisation électronique

DELIBERATION 2023-37 Rapport d'activités 2022 de la CCGVM

DELIBERATION 2023-38 Modification des tarifs de la SHL

Arrêté 2023-45 Autorisation de saillie sur le domaine public pour la-pose d'une isolation par l'extrieur rue du Paradis par Plurial Novilia

Arrêté 2023-46 Restriction de circulation rue Henri Martin et rue des Genèves du 31 07 23 au 09 08 23

Arrêté 2023-47 Règlementation de la circulation rue du Carrefour Vivier le 1er Août 2023

Arrêté 2023-48 Restriction Temporaire de Circulation Démontage Grue travaux Autreau

Arrêté 2023-49 Echafaudage travaux Plurial-Novilia du 01 08 au 30 09 2023

Arrêté 2023-50 RESTRICTION TEMPORAIRE de CIRCULATION et de STATIONNEMENT Rue de la République pour Musiques en Champagne

Arrêté 2023 51-DP-051-119-23-S0008 PLURIAL NOVILIA Isolation par l'extérieur

Arrêté 2023-52 Alignement A3685 rue René Baudet

Arrêté 2023-53 Limitation provisoire de CIRCULATION pour Création d'un branchement rue des Gouttes-dOr pour VISNEUX

Arrêté 2023-54 Autorisation de débit de boissons CDF Musiques en Champagne

DELIBERATION 2023-39 Désignation d'un secrétaire de séance pour le conseil municipal du 01 09 23

DELIBERATION 2023-40 Approbation du PV du conseil munocipal du 12-07-2023

DELIBERATION 2023-41 Election d'un nouvel adjoint au maire suite à une démission

DELIBERATION 2023-42 Indemnités du maire et des adjoints-ANNEXE

DELIBERATION 2023-42 Indemnités du maire et des adjoints

DELIBERATION 2023-43 Passage à la comptabilité M57

DELIBERATION 2023-44 DM3

Arrêté 2023-55 Délégation d'adjointe pour Séverine PETIT

Arrêté 2023-55bis Délégation adjointe Séverine PETIT

DELIBERATION 2023-45 INCORPORATION d'un BIEN SANS MAITRE - BATIMENT de la DHUY

DELIBERATION 2023-46 Subvention exceptionnelle à lAIMAA

DELIBERATION 2023-47 Remboursement des frais engagés par les conseillers municipaux dans l'exercice de leurs fonctions dans le rôle d'aidant ou de parent

Arrêté 2023-56 Incorporation d'un bien sans maître - bâtiment de la Dhuys

Arrêté 2023-57 Règlementation de la circulation et du stationnement durant la période des vendanges

DELIBERATION 2023-48 Prise en charge d'une partie des frais des cantines scolaires par la Commune

Arrêté 2023-58 DP-051-119-23-S0010 Agrandissement balcon/terrasse et changement de fenêtres

Arrêté 2023-59 Règlementation temporaire de circulation et de stationnement le 28 septembre 2023 rue du Paradis

Arrêté 2023-60 DP-051-119-23-S0012 Panneaux solaires Vilmart

Arrêté 2023-61 REGLEMENTATION CIRCULATION et STATIONNEMENT rue Pasteur du 18 au 20 Octobre 2023

Arrêté 2023-62 Règlementation de la Circulation et du Stationnement Place Pierre Cheval les 9 et 10 octobre 2023

Arrêté 2023-63 Restriction de stationnement et de circulation Place Pierre Cheval le 11 Octobre 2023

Arrêté 2023-64 Débit de boissons CDF Marché des Créateurs 08/10 et Octobre Rose 07/10

Arrêté 2023-65 Règlementation de la CIRCULATION Rue des Gouttes d'Or les 16 et 17 Octobre 2023

Arrêté 2023-66 Règlementation de la circulation et du stationnement le lundi 16 Octobre 2023 Place Pierre Cheval

Arrêté 2023-67-DP-051-119-23-S0011 Annulation panneaux solaires Vilmart

Arrêté 2023-68 Règlementation de la CIRCULATION et du STATIONNEMENT dans le haut de la rue Pasteur entre le 18 et le 20 Octobre 2023

Arrêté 2023-69 DP-051-119-23-S0013 Travaux Daniel Moussé

DELIBERATION 2023-49 Indemnités du Maire et des Adjoints

Arrêté 2023-70 CONGE INVALIDITE IMPUTABLE AU SERVICE de Mr.RUESZ

Arrêté 2023-71 Pilotage Stratégie Ressources Humaines

Arrêté 2023-72 Débit de boissons Harmonie Magenta

Arrêté 2023-73 Permission de Voirie -Echafaudage GOMBERT pour LES-PROVIGNEUX rue René Baudet

Arrêté 2023-74 Débit de Boissons Soirée Beaujolais Nouveau

DELIBERATION 2023-50 Désignation d'un secrétaire de séance

DELIBERATION 2023-51 Approbation des PV des Conseil Municipaux des 1er et 11 Septembre 2023

DELIBERATION 2023-52 DM-4

DELIBERATION 2023-53 Taux d'avancement de grade

DELIBERATION 2023-54 Ouverture d'un poste d'agent de maîtrise principal

DELIBERATION 2023-55 Autorisation de signature de la convention de participation aux frais de scolarisation des élèves-accueillis à l'école de Dizy

DELIBERATION 2023-56 Désignation d'un Correspondant Incendie et Secours

DELIBERATION 2023-57 Détermination de la participation aux frais de cantine

Arrêté 2023-76 Débit de Boisson Marché de Noël et Noël des Enfants

Arrêté 2023-77 Tableau annuel d'Avancement de Grade

DELIBERATION 2023-58 DM-5

Arrêté 2023-79 DP-051-119-23-S0014 Fenêtres Desselier

Arrêté 2023-80 Prolongation de la Permission de Voirie pour Echafaudage GOMBERT pour LES-PROVIGNEUX rue-René Baudet

DELIBERATION 2023-59 Désignation d'un secrétaire de séance pour le conseil du 20-12-2023

DELIBERATION 2023-60 Approbation du PV de la séance du conseil du-13-11-2023

DELIBERATION 2023-61 Mise à disposition du public du dossier de Modification Simplifiée n°2 du PlU de la Commune

DELIBERATION 2023-62 Emprunt en attente du versement à la Commune du FCTVA

DELIBERATION 2023-63 Informations sur le CR Eau et Assainissement pour 2022 de la CCGVM

DELIBERATION 2023-64 Informations sur le CR Déchets pour 2022 de la CCGVM

Arrêté 2022-43 ENQUETE PUBLIQUE TRANSFERT D'OFFICE A1035

Arrêté 2022-44 PORTANT REGLEMENTATION DE LA CIRCULATION DES ANIMAUX DOMESTIQUES

Arrêté 2022-45 DP-051-119-22-S0008 Pergola Girardin

Arrêté 2022-46 Débit de boissons 13-14 Juillet 2022

Arrêté 2022-47 DP-051-119-22-S0010 Méa façade

Arrêté 2022-48 DP-051-119-22-S0009 Gombert Panneaux Photovoltaïques

Arrêté 2022-49 Circulation Vendanges rue Jean Visneux

Arrêté 2022-50 DP-051-119-22-S0012 Cousin remplacement porte de service

Arrêté 2022-51-DP-051-119-22-S0011 Roualet-Perrein bardage

Arrêté 2022-52-DP-051-119-22-S0013 Opposition clôture Chiquet

Arrêté 2022-53 Circulation tournage Shoot Europe

Arrêté 2022-54 Autorisation de stationnement Shoot Europe

Arrêté 2022-55 Débit de boissons marché des créateurs 2022

Arrêté 2022-56 Limites d' Agglomération de Champillon et du Hameau de Bellevue

Arrêté 2022-57-DP-051-119-22-S0015 Mousquet Prolongement du Carport existant

DELIBERATION 2022-26 Désignation d'un secrétaire de séance

DELIBERATION 2022-27 Approbation du compte-rendu du CM du 29 06 2022

DELIBERATION 2022-28 Création d'un columbarium

DELIBERATION 2022-29 Revalorisation des tarifs de la SHL

DELIBERATION 2022-30 Tarif location SHL au réseau sport-santé-bien-être

DELIBERATION 2022-31 Décision modificative n°1

DELIBERATION 2022-32 Installation d'un Panneau d'affichage numérique reportée

DELIBERATION 2022-33 Repas de la Commune reporté à 2023

DELIBERATION 2022-34 Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage avec CCGVM pour rue Pasteur

DELIBERATION 2022-35 Modification du règlement intérieur de la SHL

Arrêté 2022-59 Avancement d'échelon de Mr. Michael Meunier

Arrêté 2022-60 DP-051-119-22-S0014 Travaux Joel Chayoux

Arrêté 2022-61 DP-051-119-22-S0016 Travaux Yohann Colin

Arrêté 2022-62 Occupation du Domaine Public 43 rue Pasteur, rue Jean-Jaurès et rue des Gouttes d'Or

Arrêté 2022-63 DP-051-119-22-S0017 ARSENE Velux

Arrêté 2022-64 CIRCULATION-MARTINS-TP Travaux rue Pasteur

Arrêté 2022-65 CIRCULATION Equans travaux vidoprotection

Arrêté 2022-66 DP-051-119-22-S0007 ROYAL Fenêtres

DELIBERATION 2022-36 Emprunts pour travaux rue Pasteur

Arrêté 2022-67 ROYAL Commissions Sécurité et Accessibilité en complément de l'Arrêté 2022-66

Arrêté 2022-68 DP-051-119-22-S0020-SCEV-Bertrand-DEVAVRY Façade

Arrêté 2022-69 Débit de Boissons Soirée Beaujolais

Arrêté 2022-70 Règlementation Temporaire du Stationnement Rue Pasteur à partir du 21 11 22

Arrêté 2022-71 Alignement A3384 Rue de Bellevue

Arrêté 2022-72 DP-051-119-22 S0021 Clôture CHIQUET

DELIBERATION 2022-37 Désignation d'une secrétaire de séance pour le Conseil Municipal du 18 Novembre 2022

DELIBERATION 2022-38 Approbation du PV du Conseil Municipal du 26 Septembre 2022

DELIBERATION 2022-39 Approbation du Devis Complémentaire de MARTINS-TP pour évacuer l'eau de la Source La Dhuy vers le bas du village et ainsi conserver cette ressource

DELIBERATION 2022-40 Décision Modificative n°2

DELIBERATION 2022-41 Emprunt court terme en attente de la perception du FCTVA lié aux travaux de rénovation de la rue Pasteur

Arrêté 2022-73 PC-051-119-22-S0002 Extension maison GUEUSQUIN

Arrêté 2022-74-DP-051-119-22-S0018 Mur sur Soutènement Richard ROUALET

Arrêté 2022-75 PD-051-119-22-S0002 Permis de Démolir-Denis Gelin-28 Pasteur

Arrêté 2022-76 Débit de Boissons Marché de Noël

Arrêté 2022-77 Numérotation Rue Jean Visneux bâtiment SAS CHAYOUX

Arrêté 2022-78-DP-051-119-22-S0022 Travaux GELIN

DELIBERATION 2022-42 Désignation d'un secrétaire de séance

DELIBERATION 2022-43 Approbation du procès verbal du conseil municipal du 18 novembre 2022

DELIBERATION 2022-44 Rapport Eau et Assainissement CCGVM

DELIBERATION 2022-45 Rapport Déchets CCGVM

DELIBERATION 2022-46 Fixation du taux de la Taxe d'Aménagement sur la commune

DELIBERATION 2022-47 Reversement d'une partie de la Taxe d'Aménagement communale à la CCGVM

DELIBERATION 2022-48 Désaffectation suivie du déclassement de la sente A3623 pour cession

DELIBERATION 2022-49-Extinction partielle de l'éclairage public sur le territoire de la commune

DELIBERATION 2022-50 Décision Modificative n°3

DELIBERATION 2022-51 Autorisation d' engager,mandater, liquider des dépenses d'investissement avant le vote du budget
2023

DELIBERATION 2022-52 Approbation du Transfert de la parcelle A1035 dans le Domaine Public

DELIBERATION 2022-53 Avenant n°1 au Lot n°1 concernant le Marché de la rue Pasteur

DELIBERATION 2022-54 Nom pour l'impasse rue Pasteur cadastrée A1035 après reprise dans le domaine routier communal

Arrêté 2022-79 Extinction Eclairage Champillon

Arrêté 2022-80 RESTRICTION TEMPORAIRE CIRCULATION STATIONNEMENT Rue des Gouttes d'Or et rue Henri Martin - CTP