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MODIFICATION SIMPLIFIEE N° 2 du PLU de CHAMPILLON

VOIR la Délibération prescrivant la Mise à Disposition du Public du Dossier de Modification Simplifiéen°2 du PLU de Champillon

VOIR la Parution dans le journal l'UNION du 22 Décembre 2023

Le Dossier relatif à cette procédure a été envoyé  aux Personnes Publiques Associées et aux Services de l'Etat qui ont pu s'exprimer durant la période du 27 octobre 2023 au 20 Décembre 2023.

Les pièces initiales relatives à la modification ( Règlement, Zonage et  Notice explicative ) accompagnées des remarques des Services de l'Etat et des Personnes Publiques Associées ont été  disponibles en Mairie et via le site internet de la Mairie. 

Un registre était également disponible en Mairie les jours ouvrés et aux horaires habituels d'ouverture pour recevoir  vos observations qui pouvaient également être adressées par courrier et courriels comme dit sur la Délibération affichée en Mairie, et tout ceci du lundi 8 Janvier 2024 jusqu'au lundi 4 Février 2024. Cela a été également évoqué dans la Houlotte de Janvier 2024.

A la suite de ces consultations, le Conseil Municipal examinera les différentes remarques afin d'aboutir à l'approbation de cette Modification Simplifiée n°2 du PLU de la Commune lors du prochain Conseil Municipal prévu le 5 Mars 2024.

Projet de Zonage

Projet de Règlement

Notice Explicative

Avis INAO

Avis MRAE

Avis Département

Avis Chambre d'Agriculture

Avis DDT

Avis PNRMR

Avis Mission UNESCO


Transfert de la parcelle A1035 dans le domaine public routier de la commune