VOIR la Délibération prescrivant le transfert de la parcelle A1035 dans le domaine public

VOIR l'Arrêté prescrivant l'Enquête Publique

VOIR le Dossier d'Enquête Publique

VOIR l'Avis d'Enquête Publique

VOIR l'Attestation des 2 Parutions dans le Journal l' UNION des 30 07 et 31 08 2022

VOIR la Parution dans le Journal l'UNION du 30 07 2022

VOIR la Parution dans le Journal l'UNION du 31 08 2022

VOIR l'Attestation de Parution dans le Journal MATOT BRAINE du 29 07 2022

VOIR le Justificatif de Parution dans le Journal MATOT BRAINE du 29 07 2022

VOIR l'Attestation de Parution dans le Journal MATOT BRAINE du 31 08 2022

VOIR le Justificatif de Parution dans le Journal MATOT BRAINE du 31 08 2022

VOIR le PV de Synthèse de l'Enquête Publique pour Classement de la Parcelle A1035 dans le Domaine Public Communal

VOIR le Rapport du Commissaire Enquêteur et ses Conclusions concernant le Classement de la Parcelle A1035 dans le Domaine Public Communal

VOIR le Plan Topographique de la parcelle A1035 Rue Pasteur

VOIR le PV de Délimitation et le Plan d'Alignement de la parcelle A1035

VOIR la Délibération approuvant le Transfert de la Parcelle A1035 dans le domaine public

VOIR l'Attestation de parution dans le journal l'UNION du 15 Décembre 2022

VOIR la parution dans le journal l'UNION du 15 Décembre 2022

VOIR l'Attestation de parution dans le journal MATOT-BRAINE du 15 Décembre 2022

VOIR le Justificatif de Parution dans le MATOT-BRAINE du 15 12 2022

SE CONNECTER AU SERVICE

 Les 2 procédures de Révision Allégée et de Modification de Droit Commun ont été approuvées par délibérations du Conseil Municipal le 26 Janvier 2022.

Le PLU ainsi approuvé  est  disponible sur le site officiel GEOPORTAIL

********** Ci après les documents relatifs à cette évolution. **********

----->   Délibération approuvant la Révision Allégée n°1

------>  Notice explicative de la Révision Allégée n°1

----->   Délibération approuvant la Modification de Droit Commun n°1

----->   Notice explicative de la Modification de Droit Commun n°1

----->   Zonage

----->   Règlement

CES DOCUMENTS SONT EGALEMENT CONSULTABLES EN MAIRIE

Cette Enquête Publique concernant 2 projets distincts à été clôturée le 26 Novembre 2021et le Commissaire-Enquêteur nous a remis son rapport et ses conclusions complétées de  son avis le 13 Décembre 2021; ces documents sont consultables ci après ainsi qu'en Mairie en format papier.

VOIR --> Rapport du Commissaire-Enquêteur

VOIR --> Conclusions et Avis du Commissaire-Enquêteur

*****************************************************************************************************************************

VOIR -->Arrêté du 22 Septembre 2021 prescrivant cette Enquête Publique

CONCERTATION

VOIR-->Bilan de la Concertation

PUBLICITE DE L'ENQUETE

VOIR--> AFFICHE informant de la tenue de l'Enquête Publique

VOIR--> PARUTION dans le MATOT BRAINE du 27 Septembre 2021

VOIR--> PARUTION dans l'UNION du 5 Octobre 2021

VOIR--> PARUTION dans l'UNION le 27 Octobre 2021

VOIR--> PARUTION dans le MATOT BRAINE du 1er Novembre 2021   

NOTE DE PRESENTATION DES 2 PROCEDURES

VOIR--> Notice de Présentation de la Révision Allégée n°1 et de la Modification de Droit Commun n°1

REVISION ALLEGEE n°1 DU PLU de Champillon

VOIR --> Délibération du 07 Juillet 2021 arrêtant la procédure de Révision Allégée no 1 du PLU de Champillon

VOIR --> Projet de Plan de Zonage de la Commune modifié

VOIR --> Notice Explicative de la Révision Allégée   

REMARQUES DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES et des SERVICES DE L'ETAT

VOIR -->MRAe le 15 Juillet 2021 - répondra au plus tard le 15 Octobre 2021

VOIR --> DDT le 6 Septembre 2021

VOIR --> Procès Verbal de la Réunion d'Examen Conjoint de la Révision Allégée n°1 du 15 09 2021

VOIR --> MRAe le 7 Octobre 2021 -lettre de notification.   

VOIR -->MRAe le 7 Octobre 2021- AVIS-      

MODIFICATION DE DROIT COMMUN n° 1 DU PLU  de Champillon

VOIR --> ARRETE du 14 Avril 2021 prescrivant la Modification de Droit Commun n° 1 du PLU de la Commune de Champillon

VOIR --> Projet de Plan de Zonage de la Commune modifié               

VOIR --> Projet de Règlement modifié

VOIR --> Notice explicative de la Modification de Droit Commun

REMARQUES DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES et des SERVICES DE L'ETAT

VOIR--->Chambre d'Agriculture le 13 Juillet 2021

VOIR -->MRAe le 15 Juillet 2021 - répondra au plus tard le 15 Octobre 2021

VOIR --> -Département le 2 Août 2021

VOIR -->CCI le 25 Août 2021

VOIR --> CDPENAF le 14 Septembre 2021

VOIR --> Parc Naturel Régional de la Montagne de Reims le 1er Octobre 2021- Avis           

VOIR -->MRAe le 7 Octobre 2021 - lettre de notification

VOIR --> MRAe le 7 Octobre 2021 - AVIS

VOIR--> DDT du 11 Octobre 2021

OBSERVATIONS DU PUBLIC

VOIR --> Message de Mr. Edouard Guillepain reçu le 3 novembre 2021 à 13h23

*** Les Observations formulées sur les registres d'enquête sont indiquées dans le Rapport du Commissaire-Enquêteur.***

DOCUMENTS NON MODIFIES DU PLU

VOIR--->PADD - Projet d'Aménagement et de Développement Durables

VOIR--->Orientations d'Aménagement et de Programmation                   

VOIR--->Plan du PPRN Glissement de Terrain

VOIR--->Règlement du PPRN Glissement de Terrain

VOIR--->Périmètre d'Application du Droit de Préemption Urbain

VOIR--->Délibération du 23 Février 2017 Instaurant le Droit de Préemption Urbain

VOIR--->Délibération du 23 Février 2017 précisant l'utilisation du Droit de Préemption Urbain pour une Résidence de Retraite

Pour voir cliquez sur le lien ci dessous:

Carte interactive du PPR Vallée de la Marne

Voir le zonage lié au PPR de Champillon

Consultez le site officiel en cliquant ici