Voir l'Arrêté prescrivant la Modification Simplifiée n°2 du PLU de Champillon
Voir la parution dans les annonces légales du journal l'UNION du 19 Juillet 2023
Taper votre requête !
VOIR la Délibération prescrivant le transfert de la parcelle A1035 dans le domaine public
VOIR l'Arrêté prescrivant l'Enquête Publique
VOIR le Dossier d'Enquête Publique
VOIR l'Avis d'Enquête Publique
VOIR l'Attestation des 2 Parutions dans le Journal l' UNION des 30 07 et 31 08 2022
VOIR la Parution dans le Journal l'UNION du 30 07 2022
VOIR la Parution dans le Journal l'UNION du 31 08 2022
VOIR l'Attestation de Parution dans le Journal MATOT BRAINE du 29 07 2022
VOIR le Justificatif de Parution dans le Journal MATOT BRAINE du 29 07 2022
VOIR l'Attestation de Parution dans le Journal MATOT BRAINE du 31 08 2022
VOIR le Justificatif de Parution dans le Journal MATOT BRAINE du 31 08 2022
VOIR le PV de Synthèse de l'Enquête Publique pour Classement de la Parcelle A1035 dans le Domaine Public Communal
VOIR le Rapport du Commissaire Enquêteur et ses Conclusions concernant le Classement de la Parcelle A1035 dans le Domaine Public Communal
VOIR le Plan Topographique de la parcelle A1035 Rue Pasteur
VOIR le PV de Délimitation et le Plan d'Alignement de la parcelle A1035
VOIR la Délibération approuvant le Transfert de la Parcelle A1035 dans le domaine public
VOIR l'Attestation de parution dans le journal l'UNION du 15 Décembre 2022
VOIR la parution dans le journal l'UNION du 15 Décembre 2022
VOIR l'Attestation de parution dans le journal MATOT-BRAINE du 15 Décembre 2022
VOIR le Justificatif de Parution dans le MATOT-BRAINE du 15 12 2022
Les 2 procédures de Révision Allégée et de Modification de Droit Commun ont été approuvées par délibérations du Conseil Municipal le 26 Janvier 2022.
Le PLU ainsi approuvé est disponible sur le site officiel GEOPORTAIL
********** Ci après les documents relatifs à cette évolution. **********
-----> Délibération approuvant la Révision Allégée n°1
------> Notice explicative de la Révision Allégée n°1
-----> Délibération approuvant la Modification de Droit Commun n°1
-----> Notice explicative de la Modification de Droit Commun n°1
-----> Règlement
Cette Enquête Publique concernant 2 projets distincts à été clôturée le 26 Novembre 2021et le Commissaire-Enquêteur nous a remis son rapport et ses conclusions complétées de son avis le 13 Décembre 2021; ces documents sont consultables ci après ainsi qu'en Mairie en format papier.
VOIR --> Rapport du Commissaire-Enquêteur
VOIR --> Conclusions et Avis du Commissaire-Enquêteur
*****************************************************************************************************************************
VOIR -->Arrêté du 22 Septembre 2021 prescrivant cette Enquête Publique
CONCERTATION
VOIR-->Bilan de la Concertation
PUBLICITE DE L'ENQUETE
VOIR--> AFFICHE informant de la tenue de l'Enquête Publique
VOIR--> PARUTION dans le MATOT BRAINE du 27 Septembre 2021
VOIR--> PARUTION dans l'UNION du 5 Octobre 2021
VOIR--> PARUTION dans l'UNION le 27 Octobre 2021
VOIR--> PARUTION dans le MATOT BRAINE du 1er Novembre 2021
NOTE DE PRESENTATION DES 2 PROCEDURES
VOIR--> Notice de Présentation de la Révision Allégée n°1 et de la Modification de Droit Commun n°1
VOIR --> Délibération du 07 Juillet 2021 arrêtant la procédure de Révision Allégée no 1 du PLU de Champillon
VOIR --> Projet de Plan de Zonage de la Commune modifié
VOIR --> Notice Explicative de la Révision Allégée
REMARQUES DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES et des SERVICES DE L'ETAT
VOIR -->MRAe le 15 Juillet 2021 - répondra au plus tard le 15 Octobre 2021
VOIR --> DDT le 6 Septembre 2021
VOIR --> Procès Verbal de la Réunion d'Examen Conjoint de la Révision Allégée n°1 du 15 09 2021
VOIR --> MRAe le 7 Octobre 2021 -lettre de notification.
VOIR -->MRAe le 7 Octobre 2021- AVIS-
VOIR --> Projet de Plan de Zonage de la Commune modifié
VOIR --> Projet de Règlement modifié
VOIR --> Notice explicative de la Modification de Droit Commun
REMARQUES DES PERSONNES PUBLIQUES ASSOCIEES et des SERVICES DE L'ETAT
VOIR--->Chambre d'Agriculture le 13 Juillet 2021
VOIR -->MRAe le 15 Juillet 2021 - répondra au plus tard le 15 Octobre 2021
VOIR --> -Département le 2 Août 2021
VOIR -->CCI le 25 Août 2021
VOIR --> CDPENAF le 14 Septembre 2021
VOIR --> Parc Naturel Régional de la Montagne de Reims le 1er Octobre 2021- Avis
VOIR -->MRAe le 7 Octobre 2021 - lettre de notification
VOIR --> MRAe le 7 Octobre 2021 - AVIS
VOIR--> DDT du 11 Octobre 2021
VOIR --> Message de Mr. Edouard Guillepain reçu le 3 novembre 2021 à 13h23
*** Les Observations formulées sur les registres d'enquête sont indiquées dans le Rapport du Commissaire-Enquêteur.***
VOIR--->PADD - Projet d'Aménagement et de Développement Durables
VOIR--->Orientations d'Aménagement et de Programmation
VOIR--->Plan du PPRN Glissement de Terrain
VOIR--->Règlement du PPRN Glissement de Terrain
VOIR--->Périmètre d'Application du Droit de Préemption Urbain
VOIR--->Délibération du 23 Février 2017 Instaurant le Droit de Préemption Urbain
VOIR--->Délibération du 23 Février 2017 précisant l'utilisation du Droit de Préemption Urbain pour une Résidence de Retraite
Pour voir cliquez sur le lien ci dessous:
Carte interactive du PPR Vallée de la Marne
Voir le zonage lié au PPR de Champillon